Mentions légales
Propriétaire du site : SASU Bellegaia
Société par Actions Simplifiées à associé unique au capital de 10 000€.
Siège social : 14 ALL des Fauvettes – 69740 GENAS
SIRET : 84870835000014
Société immatriculée au RCS de Lyon
Numéro d’identification à la TVA : FR95848708350
Déclaration à la CNIL n° ??????
Nous contacter : contact@bellegaia.com
Responsable de la publication : Hive Communication.
Hébergement : ?????
Présentation
Place de marché éthique, Bellegaia met en relation les producteurs, fabricants, artisans responsables avec
les consommateurs. L’origine de chaque produit est garantie par la charte Bellegaia, élaborée par un comité
éthique indépendant. Nous sommes convaincus qu’en soutenant toutes les initiatives qui respectent
l’environnement, notre santé, l’humain et l’ensemble des êtres vivants.
Données personnelles
Nous vous rappelons que vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de
suppression des données qui vous concernent, en application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978.
Pour cela, vous pouvez soit modifier vos données en vous connectant à votre compte, soit nous contacter
pour que nous procédons aux modifications.
Propriété intellectuelle – Droits d’auteurs
Tous les éléments contenus dans le site bellegaia.com et dans les sites associés sont protégés par le droit
national et international de la propriété intellectuelle. Il est ainsi interdit d’utiliser des données provenant
de ce site internet sans avoir l’accord de la SASU BELLEGAIA, qui en détient la propriété exclusive.
Le non-respect de cette interdiction peut constituer un acte de contrefaçon passible de sanctions pénales.
Conformément aux dispositions du Code de propriété Intellectuelle, seule est autorisée l’utilisation des
éléments composant le site à des fins strictement personnelles.
Les marques et logos reproduits sur ce site sont déposés par les sociétés qui en sont propriétaires. Toute
reproduction, réédition ou redistribution des noms ou logos, par quelque moyen que ce soit, sans
autorisation préalable et écrite de leur titulaire concerné est interdite par la loi. »
Liens hypertextes
Les liens hypertextes présents dans le site bellegaia.com ne sauraient engager la responsabilité de la
société SASU Bellegaia.